{"id":341,"date":"2021-09-27T08:11:58","date_gmt":"2021-09-27T06:11:58","guid":{"rendered":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/?p=341"},"modified":"2021-09-27T08:12:29","modified_gmt":"2021-09-27T06:12:29","slug":"le-kbis-une-entreprise-doit-elle-en-avoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/2021\/09\/27\/le-kbis-une-entreprise-doit-elle-en-avoir\/","title":{"rendered":"Le Kbis, une entreprise doit-elle en avoir ?"},"content":{"rendered":"

En France, une entreprise, qu’elle soit individuelle ou de grande envergure, doit ob\u00e9ir aux formalit\u00e9s qui lui sont demand\u00e9es. En effet, la loi est tr\u00e8s stricte \u00e0 ce sujet, car une telle r\u00e8gle permet de faire un suivi d\u00e9taill\u00e9 des entreprises et de leurs activit\u00e9s. En ce qui concerne le Kbis, est-elle vraiment n\u00e9cessaire pour une entreprise ? Voici tout ce que vous devez savoir \u00e0 ce sujet.<\/p>\n

<\/p>\n

Le Kbis, c’est quoi ?<\/h2>\n

\"\"Le Kbis est un \u00e9l\u00e9ment qui vous permet de prouver la l\u00e9galit\u00e9 de votre activit\u00e9. En d’autres termes, la possession du Kbis vous permet d’\u00e9chapper aux sanctions qui frappent les activit\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s cach\u00e9es \u00e0 l’\u00c9tat. De ce fait, la possession du Kbis vous prot\u00e9gera d’un pr\u00e9judice de taille.
\nVotre Kbis ne sera d\u00e9livr\u00e9 qu’apr\u00e8s votre inscription au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s et servira \u00e0 prouver \u00e0 quiconque en aura besoin que vous avez effectu\u00e9 toutes les d\u00e9marches n\u00e9cessaires pour effectuer votre activit\u00e9. Le Kbis est donc votre billet pour pratiquer votre activit\u00e9 en toute l\u00e9galit\u00e9.<\/p>\n

Quelle est l’utilit\u00e9 du Kbis pour une entreprise ?<\/h2>\n

\"\"Comme nous l’avons mentionn\u00e9 dans sa d\u00e9finition, le Kbis vous permet de d\u00e9montrer que votre activit\u00e9 est bien l\u00e9gale. Suite \u00e0 cela, nous pouvons dire que le Kbis est d’une grande utilit\u00e9 pour une entreprise, sans quoi la viabilit\u00e9 de cette derni\u00e8re pourrait \u00eatre facilement compromise.
\nPar ailleurs, le Kbis a aussi une autre utilit\u00e9. En effet, la validit\u00e9 de ce dernier n’est que de 3 mois et cela, pour une excellente raison.
\nNous savons que les donn\u00e9es d’une entreprise peuvent changer du jour au lendemain, notamment le capital ou le dirigeant. Toutes ces informations sont indiqu\u00e9es sur le Kbis.
\nPar cons\u00e9quent, pour que la base de donn\u00e9es soit constamment \u00e0 jour et acquiert tous les changements qui peuvent s’op\u00e9rer, chaque entreprise l\u00e9gale est tenue de proc\u00e9der au renouvellement de son Kbis tous les trois mois.
\nPour continuer dans cette lanc\u00e9e, vous comprendrez que le Kbis contient toutes les informations concernant l’entreprise. Elle fait donc aussi office de carte d’identit\u00e9 pour la soci\u00e9t\u00e9.
\nDans le monde de l’entreprise, la possession du Kbis permet d’\u00e9mettre des factures en bonne et due forme qui seront l\u00e9galement valables. Cela permettra la validation des transactions.
\nLe Kbis repr\u00e9sente \u00e9galement une opportunit\u00e9 qui permet \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 d’avoir recours \u00e0 des subventions, mais \u00e9galement de pr\u00e9tendre \u00e0 un appel d’offres public.
\nFinalement, le Kbis donne le droit \u00e0 une entreprise d’avoir son propre compte bancaire. La soci\u00e9t\u00e9 pourra d\u00e9bloquer des fonds \u00e0 son nom directement.<\/p>\n

Quelles sont les possibilit\u00e9s pour extraire un Kbis ?<\/h2>\n

L’extraction du Kbis peut se faire par deux voies. Cependant, il faut savoir que vous pouvez obtenir le Kbis de votre propre entreprise, mais \u00e9galement ceux de vos concurrents ou d’une soci\u00e9t\u00e9 qui vous int\u00e9resse particuli\u00e8rement. Pour ce faire, il vous suffit de fournir le nom de l’entreprise concern\u00e9e, son SIREN ou son sigle.<\/p>\n

La d\u00e9marche classique<\/h3>\n

\"\"Si vous voulez extraire votre Kbis \u00e0 l’ancienne, ce dernier vous sera livr\u00e9 par la Poste<\/a>, provenant du greffe du tribunal de commerce qui se charge de votre cas.
\nToutefois, cette m\u00e9thode d’extraction de Kbis est d\u00e9sormais d\u00e9laiss\u00e9e, car elle demande beaucoup plus de temps, des d\u00e9placements fr\u00e9quents jusqu’\u00e0 la finalit\u00e9 des d\u00e9marches de cr\u00e9ation de votre entreprise, mais \u00e9galement une proc\u00e9dure plus complexe et moins certaine.<\/p>\n

En ligne<\/h3>\n

\"\"De nos jours, la demande d’extraction du Kbis se fait g\u00e9n\u00e9ralement en ligne. Cette m\u00e9thode est beaucoup plus rentable, autant pour les particuliers que pour les autorit\u00e9s concern\u00e9es. En effet, le monde du num\u00e9rique permet une digitalisation plus facile et rapide des donn\u00e9es, mais aussi un traitement plus efficace des dossiers.
\nPar ailleurs, la demande d’extraction du Kbis sur internet ne requiert plus n\u00e9cessairement une contribution financi\u00e8re.
\nPour ce faire, il vous suffit de vous rendre sur un site officiel qui vous fera part de toutes les informations dont vous aurez besoin pour obtenir votre Kbis.
\nAussi, les sites font en sorte de rendre les \u00e9tapes plus faciles, car tous les formulaires \u00e0 remplir et les d\u00e9marches \u00e0 suivre sont scrupuleusement indiqu\u00e9s. Par cons\u00e9quent, si vous faites face \u00e0 quelques difficult\u00e9s pour obtenir votre Kbis, vous pourrez avoir recours \u00e0 des explications d\u00e9taill\u00e9es.
\nSi vous souhaitez extraire votre Kbis sur internet, Extrait-kbis.net<\/a> est un site pr\u00eat \u00e0 vous aider. Effectivement, ce dernier mettra \u00e0 votre disposition tout ce dont vous aurez besoin pour vous procurer votre Kbis sereinement et en toute assurance. Par la m\u00eame occasion, vous pourrez vous informer sur de nombreuses donn\u00e9es li\u00e9es \u00e0 l’administration.<\/p>\n

A qui est destin\u00e9 le Kbis ?<\/h2>\n

Pour savoir qui devrait avoir un Kbis, il convient de revenir \u00e0 sa d\u00e9finition. Comme le Kbis est un document qui sert \u00e0 l\u00e9galiser l’activit\u00e9 d’une entit\u00e9, il serait donc totalement logique de dire que toute personne exer\u00e7ant une activit\u00e9 professionnelle en tant que prestataire devrait se munir d’un Kbis.
\nMalheureusement, certains pensent encore que ce document n’est utile que chez les grandes bo\u00eetes. Pourtant, le Kbis est un dossier tout aussi utile pour une soci\u00e9t\u00e9 de taille moyenne. En somme, la possession du Kbis ne d\u00e9pend pas de la grandeur de l’activit\u00e9, mais de son existence. Par cons\u00e9quent, si vous pratiquez une activit\u00e9 qui rapporte de l’argent, il est automatique que vous deviez avoir votre propre Kbis.
\nCependant, il existe toujours des exceptions. Pour les entreprises non commerciales, le Kbis n’est pas un document n\u00e9cessaire, mais il poss\u00e8de un \u00e9quivalent :
\n\u2022 L’extrait D1.
\n\u2022 Le certificat d’inscription au r\u00e9pertoire des entreprises et des \u00e9tablissements.<\/p>\n

Les diff\u00e9rents types de Kbis<\/h2>\n

\"\"G\u00e9n\u00e9ralement, le Kbis est destin\u00e9 aux personnes morales \u0153uvrant dans le commerce. Cependant, comme nous l’avons mentionn\u00e9 ci-dessus, il poss\u00e8de des \u00e9quivalents, car le but est de permettre aux autorit\u00e9s d’effectuer les suivis concernant les personnes actives en France.
\nIci, nous pouvons parler d’\u00e9quivalent du Kbis, mais aussi de type de Kbis. Par exemple, le formulaire qui fait office de Kbis pour les entreprises individuelles est appel\u00e9 extrait K<\/a>. Pour les associations qui remplissent les conditions rendant le Kbis utile, ce dernier se nomme Kbis association. Quant aux personnes autoentrepreneurs, ces derni\u00e8res n’ont pas besoin de Kbis. \u00c0 la place, elles doivent avoir un num\u00e9ro SIRET.<\/p>\n

Les sanctions suite \u00e0 l’absence de Kbis<\/h2>\n

Nous avons effleur\u00e9 le sujet des sanctions si une entreprise ne poss\u00e8de pas de Kbis. Si une soci\u00e9t\u00e9 n’a pas de Kbis \u00e0 son nom, cette derni\u00e8re sera consid\u00e9r\u00e9e comme faisant une infraction passible de sanctions assez s\u00e9v\u00e8res, car le travail sera dissimul\u00e9 aux yeux des autorit\u00e9s.
\nSi vous songez \u00e0 n\u00e9gliger la pr\u00e9sence du Kbis dans vos dossiers, sachez que cette infraction pourra \u00eatre constat\u00e9e par l’URSSAF<\/a>. Les sanctions diff\u00e8rent selon le statut du concern\u00e9.
\nSi la personne est physique, 3 ans de prison et 45 000 \u20ac d’amende sont \u00e0 pr\u00e9voir. Pour une personne morale, l’amende pourrait s’\u00e9lever jusqu’\u00e0 225 000 \u20ac et des sanctions administratives particuli\u00e8rement s\u00e9v\u00e8res.
\nPour \u00e9viter des probl\u00e8mes au sein de votre activit\u00e9, nous vous recommandons fortement de proc\u00e9der \u00e0 la demande d’extraction du Kbis. En ligne, vous n’aurez rien \u00e0 payer et vous vous \u00e9pargnerez des sanctions cit\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n

Demander le Kbis d’une autre entreprise est-il l\u00e9gal ?<\/h2>\n

\"\"Bien que cela puisse sembler assez intrusif, vous ne pourrez jamais \u00eatre poursuivi pour avoir extrait le Kbis d’une entreprise concurrente. Le Kbis est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant un document public. Par cons\u00e9quent, tout le monde peut y avoir acc\u00e8s et les entreprises ne pourront rien faire contre cela.
\nCette transparence rel\u00e8ve \u00e9galement d’une certaine strat\u00e9gie par les autorit\u00e9s. En effet, le fait que les informations soient aussi facilement disponibles pousse la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 soigner son image et \u00e0 mettre constamment \u00e0 jour les donn\u00e9es la concernant.
\nMalheureusement, cela provoque aussi une certaine facilit\u00e9 pour la fraude. N\u00e9anmoins, les autorit\u00e9s essaient d’anticiper ces d\u00e9sagr\u00e9ments et comptent \u00e9galement sur l’aide de chaque entreprise pour signaler les \u00e9ventuelles fraudes. Cela n’enl\u00e8ve en rien le fait qu’une entreprise doit obligatoirement avoir un Kbis.<\/p>\n

Que verrez-vous sur un Kbis ?<\/h2>\n

Sur le Kbis, vous disposerez de toutes les informations concernant l’entreprise, \u00e0 savoir : la d\u00e9nomination de l’entreprise, son num\u00e9ro SIREN et le code APE, le statut juridique, le capital social, l’adresse du si\u00e8ge et de l’\u00e9tablissement principal, l’activit\u00e9, les informations capitales sur le dirigeant principal et les d\u00e9cisions en rapport \u00e0 une proc\u00e9dure collective.
\nQue ce soit pour cr\u00e9er votre Kbis ou extraire celui d’une autre soci\u00e9t\u00e9, r\u00e9colter toutes ces donn\u00e9es ou les fournir aux autorit\u00e9s peut \u00eatre assez p\u00e9nible, raison pour laquelle nous vous recommandons vivement de vous rendre sur extrait-kbis.net pour proc\u00e9der \u00e0 l’extraction du Kbis. Non seulement vous gagnerez du temps, mais cela vous \u00e9pargnera \u00e9galement les paperasses \u00e0 n’en plus finir.<\/p>\n

Quel est le d\u00e9lai pour obtenir un Kbis ?<\/h2>\n

\"\"G\u00e9n\u00e9ralement, si vous souhaitez vous rendre directement au tribunal pour vous occuper de votre cas, il vous faudra attendre 3 \u00e0 7 jours ouvr\u00e9s pour la d\u00e9livrance de votre Kbis \u00e0 partir de la date de d\u00e9p\u00f4t du dossier pour la cr\u00e9ation de votre entreprise ou le renouvellement de votre Kbis.
\nSi vous proc\u00e9dez \u00e0 une demande en ligne, 5 jours environ devraient suffire.<\/p>\n

Le Kbis de radiation<\/h2>\n

La loi pr\u00e9voit toutes les situations, afin d’\u00e9viter de ne pas suivre les changements sur la situation d’une entreprise. Ainsi, le Kbis de radiation poss\u00e8de les m\u00eames effets que le Kbis classique. La seule diff\u00e9rence est que le Kbis de radiation n’est d\u00e9livr\u00e9 que suite \u00e0 la fermeture officielle d’une autoentreprise.
\nCe dernier ne peut \u00eatre d\u00e9livr\u00e9 que par le greffier du Tribunal de commerce. La validit\u00e9 du Kbis de radiation, comme le Kbis, n’est que de trois mois.
\nCes formalit\u00e9s sont faites pour garder un \u0153il sur l’\u00e9volution de l’entrepreneuriat en France, mais \u00e9galement sur la situation de chaque entreprise.<\/p>\n

Obtenir un Kbis en ligne, attention \u00e0 l’arnaque !<\/h2>\n

\"\"Avec la digitalisation des donn\u00e9es, certains sites repr\u00e9sentent un r\u00e9el danger. En effet, ces derniers proposent de vous fourni un Kbis contre une certaine somme d’argent. Jusque-l\u00e0, ce n’est pas aussi alarmant.
\nLe probl\u00e8me se pose \u00e0 partir du moment o\u00f9 le Kbis d\u00e9livr\u00e9 n’est pas celui auquel vous vous attendez. Pour vous prot\u00e9ger, vous devez savoir qu’il existe deux sortes de Kbis : le Kbis \u00e0 valeur l\u00e9gale et le Kbis sans valeur l\u00e9gale.
\nPour reconna\u00eetre un Kbis qui a une valeur l\u00e9gale, ce dernier devra comprendre le sceau des greffiers. En effet, il faut se rappeler que le Kbis n’aura une valeur l\u00e9gale que s’il est d\u00e9livr\u00e9 par le Greffe du tribunal de Commerce comportant le sceau.
\nAutrement, vous n’aurez qu’un Kbis sans valeur l\u00e9gale. Ce dernier se reconna\u00eet facilement, car il est directement inscrit en bas de page \u00ab sans valeur l\u00e9gale \u00bb.
\nLe Kbis sans valeur l\u00e9gale ne vise qu’\u00e0 fournir des copies informatives. G\u00e9n\u00e9ralement, les sites non officiels qui proposent de fournir le Kbis d\u00e9livrent un Kbis sans valeur l\u00e9gale. Ce dernier ne peut pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant une arnaque si vous avez \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venu que le Kbis pour lequel vous payez n’aura aucune valeur aux yeux de la loi.
\nPar ailleurs, les arnaques sur le Kbis s’op\u00e8rent \u00e9galement en r\u00e9cup\u00e9rant les donn\u00e9es concernant les entreprises et en les employant \u00e0 de mauvaises fins. \u00c9tant donn\u00e9 que l’acc\u00e8s aux informations sur le Kbis est totalement accessible, cette pratique ne requiert aucun effort.<\/p>\n

En somme, le Kbis est d\u00e9cid\u00e9ment un \u00e9l\u00e9ment indispensable pour qu’une entreprise soit reconnue l\u00e9galement. Actuellement, il peut s’obtenir en ligne facilement. Il faudra juste s’assurer qu’il ait une valeur l\u00e9gale si c’est ce que vous recherchez. Aussi, les informations doivent r\u00e9guli\u00e8rement \u00eatre mises \u00e0 jour, car l’acc\u00e8s est particuli\u00e8rement facile, ce qui doit pousser chaque entreprise \u00e0 soigner son image.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

En France, une entreprise, qu’elle soit individuelle ou de grande envergure, doit ob\u00e9ir aux formalit\u00e9s qui lui sont demand\u00e9es. En effet, la loi est tr\u00e8s…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":350,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/341"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=341"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/341\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":352,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/341\/revisions\/352"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/media\/350"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=341"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=341"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.auserviceduce.com\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=341"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}