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Plan adopté
Le code comprend les 8 parties suivantes : Partie I : Les relations individuelles de travail Livre I : dispositions préliminaires mettant en évidence des principes essentiels gouvernant les relations individuelles de travail ; Livre II : dispositions régissant le contrat de travail Livre III : dispositions relatives au règlement intérieur et au droit disciplinaire Livre IV : dispositions relatives à la résolution des litiges et au conseil de prud'hommes Livre V : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie II : Les relations collectives de travail Livre I : les syndicats professionnels Livre II : la négociation collective, les conventions et accords collectifs de travail Livre III : les institutions représentatives du personnel Livre IV : les salariés protégés Livre V : les conflits collectifs Livre VI : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie III : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale Livre I : Durée du travail, repos et congés Livre II : Salaires et avantages divers Livre III : Intéressement, participation et épargne salariale Livre IV : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie IV : Santé et sécurité au travail Livre I : Dispositions générales Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail Livre III : Dispositions applicables aux équipements de travail et moyens de protection Livre IV : Dispositions applicables à la prévention de certains risques d'exposition Livre V : Dispositions applicables à la prévention de certaines activités ou opérations Livre VI : Institutions et organismes de prévention Livre VII : Contrôle Livre VIII : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie V : L'emploi Livre I : Les dispositifs en faveur de l'emploi Livre II : Les dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs Livre III : Le service public de l'emploi et placement Livre IV : Les demandeurs d'emploi Livre V : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie VI : La formation professionnelle tout au long de la vie Livre I : Les principes généraux et les acteurs de la formation professionnelle Livre II : L'apprentissage Livre III : La formation professionnelle continue Livre IV : La validation des acquis de l'expérience Livre V : dispositions relatives à l'OUTRE-MER Partie VII : Dispositions particulières à certaines professions et activités Partie VIII : Contrôle de l'application de la législation du travail Livre I : Inspection du travail Livre II : Lutte contre le travail illégal Livre III : dispositions relatives à l'OUTRE-MER |